Mentions légales

Cette page a été mise à jour le Mercredi 15 Avril 2015 à 18:10

http://www.offices-de-tourisme-de-france.org est le site Intranet de la Fédération nationale des Offices de Tourisme et Syndicats d'initiative (Offices de Tourisme de France®)

Offices de Tourisme de France® - 11 rue du Faubourg Poissonniere - 75009 Paris 
Tél : 01 44 11 10 30

Siren 784324352 - APE 633Z 
Directeur de la publication : Président d'Offices de Tourisme de France®
Pour toute remarque sur le contenu et le fonctionnement du site, s'adresser au Webmaster, François ALLAFORT DUVERGER, francois.allafortduverger@offices-de-tourisme-de-france.org

Pour toute réclamation, veuillez formuler vos demandes exclusivement par voie postale à Offices de Tourisme de France®

Protection des données personnelles

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. 

Les données ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés et n'ont pour seul destinataire qu'Offices de Tourisme de France® auprès de laquelle peuvent s'exercer les droits d'accès et de rectification, conformément à l'article 27 de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l'exercer, adresser votre demande à écrite auprès d'Offices de Tourisme de France®. Les données recueillies dans ce cadre ne pourront être cédées à des tiers ou communiquées à des fins non prévues. 

Offices de Tourisme de France® n’utilise pas de procédé de collecte automatisée de données : cookies, applet java ou active X Nous ne pouvons assurer leur confidentialité des messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau ouvert de Télécommunications.

Droits d'auteur – Copyright

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

Liens hypertextes vers d'autres sites Internet

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet sont proposés uniquement pour vous apporter l'information la plus complète et ni leur contenu ou les liens qu'ils contiennent, ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité d'Offices de Tourisme de France®.
Si vous décidez d'accéder à des sites externes reliés à notre site, vous le faites sous votre entière responsabilité.

Responsabilité

Offices de Tourisme de France® se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis sans que cela puisse donner lieu à un quelconque droit à dédommagement.
L'utilisateur du site http://www.offices-de-tourisme-de-france.org reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance des présentes informations légales et s'engage à les respecter.

Conception du site & hébergement

Le site http://www.offices-de-tourisme-de-france.org a été conçu et est hébergé en France par des sociétés françaises régies par le droit français.

Conception : Metropolitan Influence - 100 bd de Sébastopol - 75003 Paris - France.
Hébergement : OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.